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Marques déposées par MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI
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MUTUELLE AVANT TOUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUTUELLE AVANT TOUT
MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI, personne morale de droit privé à but non lucratif, régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3246538
Date de dépôt :
19/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2023
MUTUELLE AVANT TOUT de MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI

Présentation de la marque MUTUELLE AVANT TOUT

Déposée le 19 septembre 2003 par MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTUELLE AVANT TOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI, personne morale de droit privé à but non lucratif, régie par le code de la mutualité domicilié(e) 2, rue de Laborde - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque MUTUELLE AVANT TOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUTUELLE AVANT TOUT est expirée depuis le 19 septembre 2023.

MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI a également déposé les autres marques suivantes : SIBRIO , SMI , MUTUALISATION CONFRATERNELLE DES PHARMACIENS , MCP


MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE SMI, personne morale de droit privé à but non lucratif, régie par le code de la mutualité - 2, rue de Laborde - 75008 - PARIS - France


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2013 n°2532847 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-21

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